Au cours de sa séance du 18 avril, le Conseil a notamment :
Terme d'une autorisation d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont Mme Silvia GANDHI BTEICH était au bénéfice pour le Café-restaurant Paradise, sis à la Rue du Levant 145, au 30 avril 2012
Administration
Approuvé la fermeture de la Rue du Bourg, à la demande de l'Association des habitants du quartier du Bourg, les soirs des week-ends du 1er mai au 1er septembre 2012
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Jean-Daniel MINOIA : reconstruction d’un hangar agricole suite à un incendie, parcelle 4470, plan 40, route des Iles, Courtis Neufs, zone agricole de plaine, coord. 2570761/1107954
Hoirie Joseph ARLETTAZ :remplacement d'un couvert à véhicules, parcelle 10350, plan 104, Pré-de-Foire 12, Le Bourg, zone vieille ville (VV), coord. 2571030/1104272
Enzo PIZZI :construction d'une véranda, parcelle 11070, plan 108, Rue de la Scierie 5, Les Epineys, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571270/1105050
Karl Walter BAUMANN (CBM-Gym) :réfection des façades, parcelle 9123, plan 211, Rue du Châble-Bet 22, Prés des Caisses, zone artisanale à aménager (AR), coord. 2571680/1105512
Chantal ROUILLER, Christiane TORRIONE et Geraldo RIVIELLO : démolition d'anciens locaux, parcelles 2939 et 2940, plan 1, Place Centrale 8, En Ville, zone vieille ville (VV), coord. 2571680/1105630
Martigny Immobilier Josiane Nanchen :pose d'enseignes publicitaires, parcelle 637, plan 9, Rue de la Poste 1, Grand Verger, zone intérêt général B, coord. 2571976/1105819
Manoir de la Ville :construction d’une œuvre provisoire, parcelle 480, plan 6, Rue de la Dranse 3, En Ville, Les Epineys, zone intérêt général A, coord. 2571664/1105736, construction en bois recouverte d’enduit dans le cadre d’une exposition du 28.06.2012 au 02.09.2012)
PPE Immeuble Mont-Blanc : choix des teintes d’un immeuble d’habitation, parcelle 539, plan 6, Rue Marc-Morand 8, En Ville, zone vielle ville (VV), coord. 2571661/1105760, à savoir :
Façades Crépi gris clair KTcolor KT 32.143 (terre d’ombre naturelle pâle)
Encadrement Ocre KTcolor LC 32.060 (ocre clair)
Corniche Ocre KTcolor LC 32.060 (ocre clair)
Soubassement Crépi gris foncé NCS S 7005 Y50R
Stores-volets Gris foncé NCS S 7005 Y50R
Fenêtres Gris foncé NCS S 7005 Y50R métal
Combles Gris foncé NCS S 5502-G métal
Travaux publics
Adjugé les travaux de réfection du collecteur égout de la Rue du Grand Verger
Approuvé la nouvelle dénomination pour les places de jeux pour enfants et de repos
Approuvé le nouvel aménagement du jardin de l'Ancienne Gendarmerie
Bâtiments publics
Adjugé les travaux de plâtrerie et de peinture intérieure et extérieure pour le Kiosque de la Place Centrale
Enseignement et formation
Adjugé l'acquisition de petit matériel pour la prochaine année scolaire
Approuvé l'engagement des enseignant-e-s primaires pour la prochaine année scolaire :
- Mme Céline MAX de Martigny pour un poste à plein-temps
- Mme Patricia SARRASIN de Martigny pour un poste à plein-temps
- M. Bernard DELEZ de Martigny pour un taux d’activité de 70 % environ
Sports
Approuvé les modifications apportées au Règlement général du Bassin du Manoir et de la piscine municipale
Au cours de sa séance du 4 avril, le Conseil a notamment :
Autorisations d'exploiter
Délivré à Mme Filomena DE ANGELIS une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne Colonie Italienne OASI, sise à la Rue du Châble-Bet 16 à Martigny
Délivré à Mme Sandra Isabel MARQUES DE SOUSA CARDOSO une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne Billard Club, sis à l'Avenue de la Gare 10 à Martigny
Délivré à Mme Amandine TORNAY une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne Nouvelle Terre, sis à la Rue du Grand-Verger 12 à Martigny
Autorisations occasionnelles d'exploiter
Délivré à la Société RISTORFOODS Sàrl à Martigny une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, les samedi 19 et dimanche 20 mai 2012 au CERM
Délivré au Martigny-Sports, par M. Francesco BORTONE, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR pour la traditionnelle soirée de soutien le vendredi 25 mai 2012 au CERM
Délivré à D-SYN, par M. David MICHELLOD, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, pour la 11ème édition SLIDE AND SOUND, les vendredi 16 et samedi 17 novembre 2012 au CERM
Enseignement et formation
Approuvé l'engagement des enseignantes enfantines suivantes :
- Mme Lirija NAMANI, pour un poste à plein-temps, provisoirement pour une année
- Mme Cindy GRANGER, pour un poste à plein-temps, provisoirement pour une année
- Mme Caroline CLAIVAZ pour un poste à mi-temps, provisoirement pour une année
- Mme Jessica BECQUELIN ARLETTAZ pour 2 jours par semaine, provisoirement pour une année
- Mme Floriane LATHION-GILLIOZ pour 1 jour par semaine, provisoirement pour une année
Travaux publics
Reconduit le contrat de Valaisroule pour 3 ans
Approuvé la répartition des coûts entre les Communes de Martigny, Martigny-Combe et Bovernier pour la construction de la passerelle du Durnand
Adjugé la fourniture des produits antiparasites
Bâtiments publics
Adjugé la fourniture du mobilier, à savoir bancs, corbeilles, jardinières et bacs en métal pour la Place Centrale
Adjugé la conception de 2 vitrines pour l'abribus de la Place Centrale
Adjugé la fourniture de mobilier pour les salles de classe, salles des maîtres, salles d'appui, salle multimédia et tableaux interactifs pour l'Ecole de Martigny-Bourg
Adjugé la fourniture de Led et les revêtements de sol pour l'Ecole de Martigny-Bourg
Adjugé la fourniture d'appareils de cuisine pour la Salle communale
Adjugé le remplacement de portes à rouleau pour le dépôt SI-ST
Adjugé la réfection de la peinture de la façade du Moulin Semblanet
Adjugé la réfection de la peinture de la façade de la Villa Tissères
Tourisme
Renouvelé la participation au Portail-Patrimoine pour les visites guidées estivales de Martigny
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Alexandre DEBONS :construction d'un immeuble d'habitation de 4 logements ainsi qu'une villa avec dérogation à la distance entre bâtiments, parcelle 11147, plan 109, Rue des Champs du Bourg 45, Champs du Bourg, zone habitat individuel (R2), coord. 2570860/1104470
Loriane et Laurent TROILLET :construction d'une maison individuelle, parcelle 11154, plan 109, Rue des Champs du Bourg, Champs du Bourg, zone habitat individuel (R2), coord. 2570860/1104620
Hoirie Gladys DENTI-MENARD, par M. Claude Denti :construction d'un immeuble mixte, parcelle 3326, plan 2, Rue du Grand Verger, Grand Verger, zone centre dispersé B (CD), coord. 2571935/1105760
PPE 9054 à 9089 :transformation du rez sur pilotis en bureaux, parcelle 3085, plan 9, Avenue de la Gare 46, La Moya, zone centre dispersé B (CD), coord. 2572150/1105880
Jean-François GROSS : transformation et agrandissement du bâtiment existant, parcelle 13347, plan 108, Rue des Epineys 5, Les Epineys, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571325/1105230
Econ-Home SA – PAC :forage de sonde géothermique pour le chauffage de 3 immeubles d'habitation, parcelles 1179 - 1181 - 1190 - 1191, plan 15, Rue des Follaterres, Les Champs-Neufs, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571770/1106470
Econ-Home SA :construction de 3 immeubles d'habitation, parcelles 1179 - 1181 - 1190 - 1191, plan 15, Rue des Follaterres, Les Champs-Neufs, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571770/1106470
Garma SA :construction d'un sas d'entrée, parcelle 9248, plan 214, Rue des Finettes 55, Bévignoux, zone industrielle (IN), coord. 2575080/1106190
Adriano SOBRAL :construction d'une cabane de jardin et d'un couvert, parcelle 10078, plan 102, Rue du Bourg 72, Le Bourg, zone intérêt général A, coord. 2570825/1104275
Inacio Antonio GACHINEIRO DA SILVA :construction d’une cabane de jardin, parcelle 2769, plan 29, Rue des Farquets 54, Combe des Vaches, zone habitat individuel (R2), coord. 2572465/1106462
Philippe SCRUFARI :changement d'affectation de bureau en appartement, parcelle 670, plan 11, Avenue de la Gare 56, La Moya, zone centre dispersé B (CD), coord. 2572180/1105993
Clémente DUBUIS :remplacement des vitrines, parcelle 129, plan 1, Rue du Collège 6, En ville, zone vieille ville (VV), coord. 2571788/1105596
Frédéric CRETTEX :modification des plans autorisés le 15 novembre 2011 pour la construction d'une maison individuelle, parcelle 17098, plan 109, Avenue de la Fusion 65, Les Meillerettes, zone habitat individuel (R2), coord. 2570820/1104750
Cosette PRODUIT : transformation d'une grange atelier en habitation, parcelle 349, plan 3, rue de la Délèze, zone habitat individuel (R2)
Sébastien ROUILLER : construction d'un mur en remplacement d'une haie d'arbustes, parcelle 11892, Avenue de la Fusion 208
Au cours de sa séance du 21 mars, le Conseil a notamment :
Terme d'une autorisation d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont Mme Tara SHEKANI était au bénéfice pour le Café de l'Avenue, sis à l'Avenue de la Gare 41, au 31 janvier 2012
Autorisations occasionnelles d'exploiter
Délivré à M. Pascal MATRELLA, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR pour l'exploitation de la buvette du parc de loisirs Western City sis au domaine du Rosel, exploitation d'un débit de boissons uniquement et sans alcool, du 24 mars au 24 novembre 2012, de 10 h 00 à 22 h 00
Délivré au Théâtre Atmosphère, par Mme Michèle PIASENTA-VERDON, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR pour les représentations du spectacle "Oracle 24 24" du 13 avril au 5 mai 2012
Délivré au Rallye International du Valais, par M. Christian DUBUIS, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, du 24 octobre au 27 octobre 2012
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Michel BESSARD :relèvement d'une parcelle afin d’améliorer la structure du sol, parcelle 4377, plan 39, Grandes Maresches, zone agricole de plaine, coord. 2570000/1108800
Christian DARIOLY : relèvement d'une parcelle afin d’améliorer la structure du sol, parcelle 2217, plan 215, Les Chantons, zone agricole de plaine, coord. 2573200/1108000
Léonard GIANADDA :Construction de 3 bâtiments d’habitation avec parking souterrain, parcelles 1212-1215, plan 15, Prés de l’Ile, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571914/1106462
Hans SCHOLLENBERGER :modification de façades et aménagement intérieur, parcelle 11180, plan 109, Rue des Champs du Bourg 9, Les Meillerettes, zone habitat individuel (R2), coord. 2570915/1104680
Gerda FELLAY :mise en place d'abris et d'une clôture, parcelle 12332, plan 116, Le Ranconnex, zone agricole de plaine, coord. 2575665/1107830
PPE LAERA par Vitor De Oliveira :pose de parois coupe-vent sous perron d'entrée, parcelle 16490, plan 41, Rue de la Praille 17, Martinet, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571350/1106800
Françoise PILLET et Marcel MARTIN : construction d'un jardin d'hiver, parcelle 5202, plan 45, Chemin du Milieu 40, Praille, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571520/1106470
BENDER Emmanuel SA :installation d'enseignes publicitaires lumineuses, parcelle 8608, plan 202, Avenue de Fully 65, Les Champs des Iles, zone centre d'achat (CA), coord. 2572099/1106985
Terre et Mer Sàrl :pose d'enseignes publicitaires, parcelle 10, plan 1, Rue du Collège 1, En Ville, zone centre contigu A (CC), coord. 2571905/1105407, est approuvée
GBFS Sàrl :pose d'enseignes publicitaires, parcelle 303, plan 2, Avenue de la Gare 24, Grand Verger, zone centre contigu A (CC), coord. 2571908/1105790
David BOITO :choix des teintes d’un immeuble d’habitation, parcelle 180, plan 1, Rue des Alpes 22, En Ville, zone vielle ville (VV), coord. 2571799/1105628, à savoir : façades : Colodur n° E1-S7 (prune claire) ; avant-toit : Blanc cassé ; soubassement : Prune foncée ; stores-volets : vert (idem existant) ; fenêtre : blanc cassé
Pascal BRUCHEZ :choix des teintes de 3 villas, parcelle 9149, plan 211, Rue du Ban des Aiguilles, En Saragoux, zone d’habitat individuel (R 2), coord. 2573385/1105775, à savoir :
Villa 1 : Marmoran 2017 (abricot clair)
Villa 4 : Marmoran 2008 (beige clair)
Villa 6 : Marmoran 2017 (abricot clair)
stores : blanc
fenêtres : blanc
AGIMMOB Sàrl et Richard BINTZ : choix des teintes d’un immeuble d’habitation, parcelles 3848-3849, plan 31, Rue de la Bâtiaz 26a, La Bâtiaz, zone vielle ville (VV), coord. 2571533/1106145, à savoir :
Verrière ancien bloc opératoire de l’hôpital : choix des teintes de la verrière de l’ancien bloc opératoire de l’hôpital, parcelle 395, plan 108, Rue de l’Hôpital 27, Les Epineys, zone intérêt général A coord. 2571350/1105394, à savoir : façades : Bürox COLINAL MAT N° 3145
Sécurité civile
Adjugé la fourniture d'une motopompe ainsi que d'un ventilateur électrique et d'un ventilateur à essence
Travaux publics
Adjugé la première étape des travaux de génie pour la réfection de la Ruelle du Mont-Chemin
Adjugé la fourniture d'une remorque pour le Service d'exploitation
Adjugé le remplacement des conduites de la piscine extérieure et liaison avec la patinoire
Bâtiments publics
Adjugé les travaux de maçonnerie, la fourniture du mobilier, la fourniture d'une plateforme élévatrice et le mandat de conseil acoustique et sonorisation pour le kiosque à journaux de la Place Centrale
Adjugé la fourniture des armoires murales et mobilier pour l'Ecole de Martigny-Bourg
Adjugé les travaux de menuiserie et de peinture pour l'Ecole Centre-Ville A
Environnement
Adjugé les travaux d'équipements électromécaniques et de traitement biologique pour la STEP
Au cours de sa séance du 7 mars, le Conseil a notamment :
Terme d'autorisations d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont M. Joaquim André DE FREITAS était au bénéfice pour le Heaven Bar, sis à l'Avenue de la Gare 10, au 31 décembre 2011
Informatique
Adjugé l'acquisition de la solution de stockage unifiée Netapp pour le Service informatique
Ressources humaines
Approuvé l'engagement de Mlle Charlotte BELLANI, née en 1992, en qualité de stagiaire MPC, avec entrée en fonction au 1er août 2012
Travaux publics
Adjugé le mandat de mise à jour de la révision globale de la signalisation routière dans les zones 20 et 30 km/h
Approuvé les plans pour le calepinage, les abris bus, le mobilier à savoir jardinières, bancs, poubelles et parasols pour la Place Centrale
Bâtiments publics
Adjugé les travaux d'ouvrage métallique, de portes coulissantes, et les mandats de signalétique et coloriste pour l'Ecole de Martigny-Bourg
Adjugé l'acquisition de containers, les travaux de fouilles et raccordements, d'installations sanitaires, d'électricité, l'acquisition de tableaux et de climatiseurs pour le nouveau CO (aménagement provisoire)
Adjugé les travaux d'isolation des conduites de chauffage pour l'Ecole Centrale Ville A
Adjugé les travaux de réparation du Mazot Bâtiaz abritant le Chœur d'Hommes
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Administration municipale de Martigny :installation d'une école provisoire (pavillons) durant le chantier du nouveau CO, parcelle 323, plan 2, Rue du Simplon 10, En Caneva, zone intérêt général A, coord. 2571947/1105616
Administration municipale de Martigny :démolition des bâtiments existants (nouveau CO), parcelles 13 et 3425, plan 1, Rue du Collège 5, En Ville, zone intérêt général A et zone de centre dispersé B, coord. 2571855/1105624
Eric MICHAUD :construction d'une cabane de jardin et d'une piscine enterrée, parcelle 13274, plan 109, Rue de la Fusion 111, Champs du Bourg, zone habitat individuel (R2), coord. 2570688/1104573
MORET Gaston SA :démolition du dépôt, parcelle 5189, plan 45, Chemin du Milieu 2, Praille, zone intérêt général A, coord. 2571568/1106275
Felix GERTSCHEN et Angelo SCALESIA :mise en place de barrières de protection sur une terrasse, parcelles 11194 et 17242, plan 109, Rue des Ecoliers 8, Les Meillerettes, zone habitat individuel (R2), coord. 2570900/1104770
Agostino TIRABOSCHI :changement d'affectation de halles en poulaillers, parcelles 4438 et 4439, plan 39, Maraiches Neuves, zone agricole de plaine, coord. 2570150/1108000
Au cours de sa séance du 22 février, le Conseil a notamment :
Terme d'autorisations d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont M. Geraldo RIVIELLO était au bénéfice pour le Barock Café, sis sur la Place Centrale 8, au 31 janvier 2012
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont M. Giuseppe GRECO était au bénéfice pour GRECOR – vins fins et liqueurs –épicerie italienne, sis à la Rue de Fully 53, au 31 janvier 2012
Autorisation d'exploiter
Délivré à M. Joaquim André DE FREITAS, une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne RED BOX (anciennement Barock Café), sis sur la Place Centrale 8 à Martigny
Délivré à M. Jérôme SCHMID, une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne Café de la Tour (anciennement VIP Bar), sis à la Rue de la Bâtiaz 28 à Martigny
Ressources humaines
Approuvé l'engagement de M. Christian REUSE, en qualité de collaborateur auprès du Service des constructions, avec entrée en fonction au 1er juin 2012
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Alexis Jacquérioz SA :agrandissement d'une halle, parcelle 16196, plan 107, Rue du Châble-Bet 10, Les Neuvilles, zone artisanale (AR) à aménager, coord. 2572739/1105385
Françoise PONCIONI :transformation d'une vitrine et la création d'une porte, parcelle 303, plan 2, Avenue de la Gare 24, Grand Verger, zone centre contigu A (CC), coord. 2571908/1105790
Jean-Charles BISELX :création d'une porte en façade, parcelle 10744, plan 107, Rue des Neuvilles 14, Les Echelettes, zone habitat collectif A (R4), coord. 2572491/1105702
Laure BARBOSA : construction d’un garage, parcelle 266, plan 1, Rue d’Octodure 32, En Ville, zone historique, coord. 2571852/1105337
Joseph MARTI :installation de capteur solaire photovoltaïque en toiture de la villa sis sur la parcelle 8194, plan 14, rue des Bonnes-Luites 63, zone d’habitat individuel R2, coord. 2573510/1106780
La Poste Suisse Immobilier :choix de la teinte du bandeau de la marquise du bâtiment sis sur la parcelle 637, plan 9, rue de la Poste, zone centre contigu (CC), coord. 571’985/105'830, à savoir Bandeau de la marquise : RAL 70043 (gris anthracite)
Alexandre DEBONS : construction d'un immeuble d'habitation de 4 logements ainsi qu'une villa avec dérogation à la distance entre bâtiments, parcelle 11147, plan 109, Rue des Champs du Bourg 45, Champs du Bourg, zone habitat individuel (R2), coord. 2570860/1104470
Travaux publics
Adjugé les travaux de génie civil pour la restructuration du Chemin du Milieu, tronçon Ottan-Fumeaux
Adjugé les travaux d'élagage et de taille des arbres le long de la voie du Martigny-Orsières, du parc de la piscine et de la patinoire, de la place du Mont-d'Ottan
Adjugé la fourniture d'engrais pour la Ville et les stades
Adjugé les mandats d'avant-projet et étude de variantes, mobilité et coordination avec ingénieur civil, dans le cadre du plan d'aménagement Prés Magnin
Adjugé les travaux d'étanchéité liquide, de revêtement sol sans joint, de chapes, de façade métallique et de dallage pour le Kiosque à musique
Bâtiments publics
Adjugé la fourniture des portes pour l'Ecole de Martigny-Bourg
Adjugé les travaux de relevé des bâtiments voisins et le suivi photographique pour le nouveau Cycle d'orientation
Adjugé la fourniture de chaises pour l'ancienne Laiterie et l'aula de l'Ecole de Martigny-Bourg
Enseignement et formation
Adjugé la fourniture de deux tableaux blancs interactifs
Tourisme
Approuvé la mise en place du Projet "Sentier des Arts – Au Fil du Vent" élaboré par la Commission tourisme, culture et développement économique du Conseil général
Au cours de sa séance du 8 février, le Conseil a notamment :
Autorisation d'exploiter
Délivré à M. Valerio DE STEFANO, une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne La Bella Napoli, sis à la Rue du Simplon 86 à Martigny
Environnement
Adjugé les travaux de traitement biologique, à savoir les lots 1 et 2, stockage et dosage des coagulants et traitement primaire, dans le cadre de l'agrandissement de la STEP
Adjugé l'acquisition d'un véhicule pour la STEP
Travaux publics
Adjugé la fourniture d'un collecteur pour la Meunière des Artifices
Bâtiments publics
Adjugé la fourniture de lamelles sismiques pour l'Ecole de Martigny-Bourg
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Cosette PRODUIT :transformation d'une grange atelier en habitation avec dérogation à la distance à la limite, parcelle 349, plan 3, Rue de la Délèze, zone habitat individuel (R2), coord. 2572000/1105440
Céline COQUOZ :construction d'une maison individuelle, parcelle 17203, plan 122, Rte de Chemin, Plan Chemin, zone habitat individuel (R2), coord. 2572110/1104500
Etat du Valais – DTEE :transformation d'appartements en surfaces administratives, parcelle 3505, plan 8, Rue du Léman 29, zone centre dispersé B (CD), coord. 2571755/1106065
Fondation Castel Notre-Dame :construction d'un sas d'entrée, parcelle 13555, plan 109, Rue des Artifices 14, Proz Fontana, zone intérêt général A, coord. 2571174/1104841
Sabrina MELLINO et David BOITO par Arcos'Arre Architecture SA :modification des plans autorisés le 14.12.2011 pour la rénovation d'une habitation, parcelle 180, plan 1, Rue des Alpes 22, En Ville, zone vieille ville (VV), coord. 2571902/1105410
Didier AMSLER :construction d'un balcon, parcelle 5200, plan 45, Chemin du Milieu 38, Praille, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571545/1106463
Christiane REYFER :fermeture d'un balcon, parcelle 13708, plan 108, Avenue de la Fusion 12, Les Petits Epineys, zone habitat collectif A (R4), coord. 2571459/1105776
Marie-Christine PACCOLAT :construction d’un couvert à voitures sur la parcelle 3’186, plan 217, rue des Bonnes Luites, zone d’habitat individuel (R2), coord. 572’475/106'475
Au cours de sa séance du 25 janvier, le Conseil a notamment :
Terme d'autorisations d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont Mme Stéphanie BONVIN était au bénéfice pour le BLUEBAY Club dancing-discothèque, sis à la Rue de l'Ancienne Pointe, au 31 décembre 2011
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont M. Alfonso FUSCO était au bénéfice pour la Colonie Italienne OASI, sis à la Rue du Châble-Bet 16, au 31 décembre 2011
Ressources humaines
Approuvé l'engagement de M. Kalilou KANSAYE, en qualité d'auxiliaire d'exploitation auprès du secteur "voirie" avec entrée en fonction au 1er février 2012
Approuvé l'engagement de M. Steve DECAILLET, en qualité d'ouvrier d'exploitation auprès du secteur "campagne et forêts", avec entrée en fonction au 1er mars 2012
Approuvé l'engagement de M. Ernesto PRESICCE, en qualité de responsable du matériel pour le Service du feu, avec entrée en fonction au 1er mars 2012
Approuvé l'engagement de M. Thierry FAVRE, en qualité de tuteur auprès du Service des tutelles, avec entrée en fonction au 1er avril 2012
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Sogecoma SA :construction d'un immeuble d'habitation de 4 logements, parcelle 278, plan 29, Rue du Guercet, Le Guercet, zone habitat individuel (R2), coord. 2573870/1105900
Christian CONSTANTIN (remplace et annule la publication du 11 février 2011) : construction de superstructures, jardins d'hiver et la pose de panneaux solaires sur la parcelle 12179, plan 109, av. de la Fusion, zone habitat collectif B (R3), coord. 2570863/1104983, modification des plans autorisés le 24 mars 2010
Hoirie Ducrey Alphonse : réfection des vitrines du magasin "Monsieur", parcelle 138, plan 1, Place Centrale 3, En Ville, zone vieille ville (VV), coord. 2571730/1105570
Swisscom Suisse SA :aménagement d'un local pour réseau fixe en sous-sol, parcelle 424, plan 5, Av. du Grand-St-Bernard 8, En Ville, zone intérêt général A à aménager, coord. 2571575/1105484
François Dorsaz :mise en place d'une palissade en bois (h. 180cm), parcelles 853 - 855 - 967, plan 217, rue Marconi, Prés Beudin, zone habitat individuel (R2), coord. 2572540/1106528
Thierry GIROUD :construction d'un mur de clôture, parcelle 11136, plan 109, Av. de la Fusion 71, Les Meillerettes, zone habitat individuel (R2), coord. 2570801/1104688
Pascal COURTHION :fermeture d'un balcon, parcelle 1223, plan 15, Avenue de Fully 23, Prés de l'Ile, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571869/1106311
Martinetti Frères SA :installation de capteur solaire photovoltaïque en toiture du bâtiment sis sur la parcelle 1719, plan 207, rue du Simplon 63, La Pointe, zone industrielle (IN), coord. 2573510/1106780
Sécurité civile
Adjugé la fourniture d'une armoire de séchage pour le Service de sécurité civile
Travaux publics
Adjugé la fourniture des arbres pour la Place Centrale
Approuvé l'acquisition de matériel électrique pour l'éclairage de la Place Centrale
Bâtiments publics
Adjugé les travaux de faux plafond pour l'Ecole de Martingy-Bourg
Approuvé la pose d'un stabilisateur de tension à la Salle du Midi
Au cours de sa séance du 11 janvier, le Conseil a notamment :
Autorisation d'exploiter
Délivré à M. Christian GONTHIER, une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne "Amadeus Club" (anciennement BLUEBAY Club), sis à la Rue de l'Ancienne Pointe 16, à Martigny
Autorisation occasionnelle d'exploiter
Délivré à la Société du Carnaval du Bourg, une autorisation occasionnelle d’exploiter (mets et boissons) pour une période comprise entre le 16 février et le 21 février 2012 inclus, selon les horaires d’ouverture et de fermeture suivants :
Jeudi 16 février 17 h 00 – 02 h 00 Vendredi 17 février 17 h 00 – 04 h 00 Samedi 18 février 12 h 00 – 04 h 00 Dimanche 19 février 12 h 00 – 02 h 00 Lundi 20 février 17 h 00 – 02 h 00 Mardi 21 février 17 h 00 – 03 h 00
pour les établissements sis sous la cantine de fête érigée sur la Place du Bourg ainsi qu’aux bars occasionnels de la Rue du Bourg qui auront déposé une demande d’autorisation d’exploiter en bonne et due forme pour le 30 janvier 2012 au plus tard.
Autorisation occasionnelle d'exploiter
Délivré au Club Motorisé de Martigny, par M. Didier ROSSET, une autorisation occasionnelle d'exploiter (mets et boissons) dans le cadre de la 10ème exposition d'Expo Moto Valais 2012 les samedi 17 et dimanche 18 mars 2012 au CERM
Terme d'autorisations d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont Mme Colette FAVRE était au bénéfice pour le Café du Valais, sis à la Rue des Alpes 16, au 31 décembre 2011
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont M. Michaël CHENG était au bénéfice pour le Café-restaurant ASIA, sis à la Rue du Rhône 4 b, au 31 décembre 2011
Ressources humaines
Approuvé l'engagement de Mme Angélique CHAMBOVAY, en qualité de membre de la Chambre pupillaire, avec entrée en fonction au 1er janvier 2012
Enseignement et formation
Accordé un congé sabbatique d'une année à Mmes Céline MORET et Valérie FRANC
Pris acte des modifications suivantes pour les plans de scolarité 2011/2012 –
2012/2013 – 2013/2014 – 2014/2015
Le plan de scolarité 2011/2012 ne subit aucune modification
Le plan de scolarité 2012/2013 tel qu’il avait été arrêté en mai 2010 subit les modifications suivantes :
- les vacances d’automne qui avaient été planifiées du 5 octobre au 22 octobre 2012 auront lieu du 23 octobre au 5 novembre 2012
- le pont prévu à la Fête-Dieu du 30 mai au 3 juin 2013 est supprimé
- de ce fait, l’année scolaire prendra fin le 21 juin 2013 (auparavant 28 juin 2013)
- comme le plan de scolarité avait déjà été largement divulgué, les parents seront informés des modifications apportées.
Les plans de scolarité 2013/2014 et 2014/2015 sont établis selon les principes suivants :
- une semaine complète à la fin juin et la première quinzaine d’août sont réservés aux vacances
- il est accordé une semaine pleine au moins de vacances durant la semaine de la Toussaint
Travaux publics
Adjugé la 2ème étape des travaux de génie civil pour la Rue du Forum
Adjugé les travaux de pompage PI CFF pour la Route d'Ottan
Adjugé les travaux de pompage PI CFF pour la Route de Faraday
Approuvé la mise en place d'un système de stationnement pour le quartier de la Bâtiaz
Bâtiments publics
Adjugé les mandats de prestations d'organisateurs techniques dans le cadre du concours Place de Rome
Adjugé les travaux de chape et de chauffage pour l'Ecole du Bourg
Intégration
Approuvé le programme de la Semaine valaisanne de lutte contre le racisme 2012
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Philippe LOVEY : transformation d'un garage atelier en garage bureaux privé avec changement d'affectation, parcelle 3811, plan 31, Rue de la Bâtiaz, La Bâtiaz, zone vieille ville (VV), coord. 2571480/1106220
Paulo RODRIGUES :construction d'un couvert à véhicules, parcelle 1840, plan 14, Chemin des Valérianes 29, Bonnes-Luites, zone habitat individuel (R2), coord. 2572340/1106430
Olivier GUGERLI :construction d’un vestiaire et d’un couvert ainsi que la transformation d’un garage, parcelle 266, plan 1, parcelle 387, plan 4, Rue d’Octodure 34, En Ville, zone historique, coord. 2571860/1105322
Garage Mistral Martigny SA :création d'ouvertures en façades, parcelle 8756, DDP 9912, plan 207, Av. des Grandes Maresches 102, Grandes Maresches, zone industrielle (IN), coord. 2573000/1106840
Implenia Entreprise Générale SA :installation de capteur solaire thermique en toiture du bâtiment A en construction sur la parcelle 3637, plan 15, Avenue de Fully, Prés de l’Ile, zone d’habitat collectif B (R3), coord. 2571900/1106220
Au cours de sa séance du 14 décembre, le Conseil a notamment :
Autorisation d'exploiter
Délivré à Mme Eliane BEN EL-HADJ, une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne "Cheyenne Café", sis à la Rue du Léman 45, à Martigny
Délivré à M. André Joaquim DE FREITAS, une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne "Café-bar St-Michel", sis à la Rue du Bourg 95, à Martigny
Police municipale
Désigné M. Armand TRAVAGLINI, en qualité de chef de groupe, avec le grade de Sergent
Désigné M. Sébastien HERT, en qualité de remplaçant chef de groupe, avec le grade de Caporal-chef
Ressources humaines
Approuvé l'engagement de
- Mlle Farah ANGELLA, née en 1997, fille de Philippe
- Mlle Bjondina BYTYKi, née en 1997, fille de Behxhet
en qualité d'apprenties employée de commerce
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Sabrina MELLINO et David BOITO par Arcos’Arre Architecture SA : rénovation d'une habitation, parcelle 180, plan 1, Rue des Alpes 22, En Ville, zone vieille ville (VV), coord. 2571902/1105410
Coopérative OZECHANGE :changement d'affectation partiel d'un local commercial en restaurant, parcelle 3327, plan 2, Rue du Grand Verger 12, Grand Verger, zone centre dispersé B (CD), coord. 2571961/1105714
Philippe SCHAER :construction d'une cabane de jardin, parcelle 8077, plan 109, Rue des Champs-du-Bourg 43, Champs-du-Bourg, zone habitat individuel (R2), coord. 2570830/1104459
Jean-Michel GROSS : construction d'une cabane de jardin avec dérogations aux distances à la limite et à l'alignement, parcelle 11151, plan 109, Rue des Champs-du-Bourg 33, Champs-du-Bourg, zone habitat individuel (R2), coord. 2570850/1104530
Cabinet dentaire d'Octodure SA : pose d'enseignes publicitaires, parcelle 3546, plan 9, Avenue de la Gare 50, La Moya, zone centre contigu A (CC), coord. 2572099/1105977
PESA - Port-Franc & Entrepôts de Lausanne-Chavornay SA :installation d'enseignes publicitaires lumineuses, parcelle 9114, plan 211, Rue du Levant 140, Prés des Caisses, zone artisanale (AR), coord. 2572936/1105660
Naturalisation
Octroyé le droit de cité communal à 54 personnes, sous réserve de l'approbation des dossiers par les instances cantonales
Travaux publics
Approuvé l'acquisition d'une balayeuse pour le service de voirie
Approuvé l'acquisition d'une fendeuse à bois
Bâtiments publics
Adjugé les travaux de peinture extérieure pour l'Ecole du Bourg
Enseignement et formation
Approuvé l'acquisition de mobilier pour l'Ecole du Bourg
Au cours de sa séance du 30 novembre, le Conseil a notamment :
Terme d’une autorisation d’exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont Mme Nathalie RAOUX - LEMAITRE est au bénéfice pour "Le Collier d’Or", sis à la Rue du Levant 34 à Martigny, au 30 novembre 2011
Autorisation d'exploiter
Délivré à Mme Stéphanie MISINI - VERMOT, une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne "Le Collier d’Or", sis à la Rue du Levant 34, à Martigny
Autorisations occasionnelle d'exploiter
Délivré au Football Club Sion, par M. Domenicoangelo MASSIMO, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, pour l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion à l’occasion de la traditionnelle soirée de gala du FC Sion le samedi 11 février 2012 au CERM, selon les horaires suivants :
- arrêt de la musique à 03 h 30
- fermeture des locaux et emplacements à 04 h 00 maximum
Travaux publics
Adjugé la fourniture de mobilier urbain, à savoir bancs publics, poubelles, barrières vauban, conteneurs ordures
Adjugé la fourniture d’un tracteur pour le déneigement
Bâtiments publics
Adjugé les travaux d’isolation des combles pour le CIO
Adjugé la pose de plexis pour le dépôt GGR
Sécurité civile
Approuvé le nouvel organigramme de la cellule catastrophe
Adjugé la fourniture d’une marmite basculante pour le service de sécurité civile et du service du feu
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
MBA Construction SA par Arcos'Arre Architecture SA :construction de deux maisons individuelles, parcelles 14554 et 17358, plan 211, Rue du Ban des Aiguilles, En Saragoux, zone habitat individuel (R2), coord. 2573400/1105730
Josyanne et Claude MICHELLOD :reconstruction du bâtiment, suite à un incendie, parcelle 10164, plan 103, Rue des Fontaines 2, Le Bourg, zone vieille ville (VV), coord. 2570977/1104486
De Kalbermatten Architectes :modification des plans autorisés le 29.10.2008 pour la construction d’un immeuble résidentiel sur la parcelle N° 1’148, plan 15, rue des Follaterres, zone d’habitat collectif B (R3), coord. 571’660/106'580
RIBORDY SA :pose d'une enseigne publicitaire provisoire, parcelle 10, plan 1, Av. de la Gare 2, En Ville, zone centre contigu A (CC), coord. 2571774/1105646
Pascal BRUCHEZ : choix des teintes de l’immeuble d'habitation en construction sur la parcelle 5190, plan 45, Ch. du Milieu 4d, La Praille, zone intérêt général A, coord. 2'571’550/1'106’320, à savoir : façades MARMORAN 41084 (pistache clair); stores : VSR 220 (vert sapin) ou RAL 6005; têtes de dalle : MARMORAN 41083 (pistache)
Maurice SARRASIN : choix des teintes de la villa familiale en rénovation sur la parcelle 3144, plan 10, Rue de la Pierre-Avoi 7, La Délèze, zone habitat individuel (R2), coord. 2572255/1105540, à savoir : façades : SIKKENS CO 3040 (rouge brique) idem musée des chiens du St-Bernard; volets :RAL 7035 (gris aluminium); encadrements de fenêtres : RAL 7035 (gris aluminium) + PVC blanc.
Loisirs et jeunesse
Attribué le premier "Prix à la Jeunesse" 2011, d’une valeur de Fr. 2'000.--, à l’Association martigneraine "Arts Mystis"
Au cours de sa séance du 16 novembre, le Conseil a notamment :
Autorisations occasionnelles d'exploiter
Délivré au Street Hockey Club Martigny, par M. Yves RAPPAZ, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, pour l'exploitation d'un débit de boissons à l'occasion de leurs rencontres sportives, à savoir de septembre à mai
Délivré à l'Association des habitants du quartier du Bourg, par M. Jacques VUIGNIER, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, pour l'exploitation d'un débit de boissons pour la durée de l'exploitation de la patinoire installée sur la Place du Bourg du 11 novembre 2011 au 15 janvier 2012
Ressources humaines
Engagé Mme Céline PUIPPE, en qualité d'agente de police auprès de la Police municipale, avec entrée en fonction au 1er février 2012
Engagé Mme Nathalie SEILER, en qualité d'agente de police auprès de la Police municipale, avec entrée en fonction au 1er mars 2012
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
MBA Construction SA par le bureau Arcos'Arre Architecture SA :construction d'une maison individuelle, parcelle N° 17196, plan 29, Rue du Guercet, zone hameau (VH), coord. 2573965/1105925
Steve CRETTENAND et Maud MARET :construction d'une maison individuelle type chalet, parcelle N° 13203, plan 125, Route du Col des Planches 115, Sur le Ban des Aiguilles, zone chalet (CH), coord. 2573735/1104510
Moret Georges & Fils :installation de capteurs solaires photovoltaïques en toiture, parcelles Nos 4491, 4492 et 4493, plan 40, Les Grands Sorts, zone agricole de plaine, coord. 2570930/1107500
Claudine BALLEYS :modification de la toiture du perron, parcelle N° 13544, plan 109, Rue Proz Fontana 10, Les Epineys, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571197/1104931
Olivier POLO : choix des teintes de la maison d’habitation en construction sur la parcelle 15'860, plan 41, chemin de la Praille, zone d’habitat collectif B (R3), coord. 571’365/106'890, à savoir : façades : bardage métallique gris pierre (PREFA P10) ; encadrement de fenêtres : brun-noir ; autres : façade Sud-Est encadrement brun-cuivre (PREFA kupfer bewitter) gris RAL 7036
Travaux publics
Approuvé le renouvellement du contrat avec CarPostal Suisse SA pour le Lunabus
Bâtiments publics
Adjugé les travaux d'échafaudages pour le nouveau kiosque de la Place Centrale
Adjugé les travaux de plâtrerie et de lustrerie pour l'Ecole de Martigny-Bourg
Adjugé les travaux de raccordement au CAD pour le CIO
Adjugé les travaux d'installation de chauffage, de raccordement électrique et de carottage pour le dépôt des SI - ST
Sports
Approuvé l'attribution de 27 prix "Sportifs Méritants", à savoir à 22 candidats et 5 équipes issus de 11 sociétés sportives
Au cours de sa séance du 2 novembre, le Conseil a notamment :
Autorisations occasionnelle d'exploiter
Délivré au Memorial Jorge Martins, par M. Fernando MARTINS, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, samedi 5 novembre 2011, jusqu'à 24 h 00 maximum, pour la 7ème édition du Memorial Jorge Martins, à la Salle du Midi
Délivré à la Société du Carnaval du Bourg, par Mme Céline DORSAZ, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, pour l'exploitation de bars dans le cadre de l'ouverture officielle du Carnaval de Martigny-Bourg le 11 du 11 2011 sur la Place St-Michel le vendredi 11 novembre 2011, selon l'horaire suivant :
- arrêt de la musique à 00 h 30
- fin de la manifestation à 01 h 00
Délivré au Volley Ball Club Martigny, par M. Cédric GIROUD, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, samedi 17 décembre 2011, pour y organiser la 8ème édition de la Nuit du Volley, à la Salle du Midi, selon l'horaire suivant :
- début des tournois à 21 h 00
- fermeture des locaux et emplacements à 03 h 00 maximum
Sports
Accordé une subvention à deux jeunes skieurs de Martigny dans le cadre leur activité au Centre d'entrainement N° 8 de Ski-Valais
Adjugé l'acquisition de tatamis pour la salle du Judo-Club Martigny
Adjugé l'acquisition d'une cage de Batting pour le Baseball-Club Martigny
Adjugé l'acquisition d'un panneau indicateur de temps et d'un anémomètre lié au chronométrage pour le CABV Martigny
Pris acte de la pose de la patinoire mobile sur la Place du Bourg du 11 novembre 2011 au dimanche 8 janvier 2012
Pris acte de la pose de la patinoire mobile sur le terrain de jeu du Guercet du 18 janvier 2012 au 25 mars 2012
Travaux publics
Adjugé les travaux de pose de filets au Ban du Bourg II
Adjugé la fourniture d'un sécateur pour le tracteur Fendt
Adjugé la fourniture d'un "giro-tracté" pour le tracteur Renault
Bâtiments publics
Adjugé la fourniture et la pose de stores pour l'Ecole de Martigny-Bourg
Adjugé le mandat d'ingénieur CVS pour le nouveau CO
Adjugé les travaux d'installation électrique, de plâtrerie – peinture et de menuiserie pour le local du feu
Adjugé les travaux de rénovation des fenêtres pour les locaux de Trempl'Interim
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Campo Salvatore :surélévation de la toiture et la transformation du bâtiment, parcelles 10281 - 10282 - 10283 - 10286, plan 103, Rue du Bourg 69, Le Bourg, zone vieille ville (VV), coord. 2570940/1104310
Frédéric CRETTEX :construction d'une maison individuelle, parcelle 17098, plan 109, Av. de la Fusion, Les Meillerettes, zone habitat individuel (R2), coord. 2570820/1104750
Valérie VIKTORIN :transformation de garages ateliers en salon de soins et appartement, parcelle 10592, plan 106, Rue du Levant 11, En Zibre, zone d'habitat collectif B (R3), coord. 2571305/1104620
Christophe BONELLI et Mathieu MICHELLOD :pose de fenêtres en toiture, parcelle 719, plan 12, Rue du Saule 10, Les Prés de Croix, zone habitat collectif A (R4), coord. 2572494/1105844
Yvon BENDER :fermeture des balcons du bâtiment sis sur la parcelle 17303, plan 45, Ch. du Milieu 39A, Logeresse, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571261/1106673
Jean Pierre et Eva CACHAT :pose de parois coupe-vent sur une terrasse, parcelle 430, plan 5, Rue de l'Hôpital 11, En Prés Regaud, zone habitat collectif A (R4), coord. 2571478/1105359
Chemins de Fer Fédéraux Suisse CFF :installation d'une enseigne publicitaire lumineuse, parcelle 594, plan 11, Avenue de la Gare 53, A la Gare, zone intérêt général A, coord. 2572191/1106094
Rocco LASPADA : transformation et diverses destructions de bâtiments, parcelles 4614, 4615 et 4616, plan 40, Petits Sorts, zone agricole de plaine, coord. 2570270/1107760
Christian JORAND :choix des teintes du bâtiment en rénovation sis sur la parcelle 3’909, plan 32, rue de la Bâtiaz, zone vieille ville (VV), coord. 571’540/106'120, à savoir : façades : Sivacolor SA E37 (saumon foncé) idem MARMORAN 41041 : avant-toit : bois naturel ou gris moyen; stores / volets : gris moyen idem MARMORAN 41121.
Au cours de sa séance du 19 octobre, le Conseil a notamment :
Ressources humaines
Engagé M. Fabrice MICHELLOD, en qualité d'ouvrier d'exploitation spécialisé secteur "STEP" avec entée en fonction au 1er février 2012
Autorisation d'exploiter
Délivré à M. Stéphane JACQUERIOZ une autorisation d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne Confiserie Jacquerioz.ch, sis à la Rue de la Poste 12 à Martigny
Autorisations occasionnelle d'exploiter
Délivré à M. Jean-Claude CONSTANTIN une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, du 2 novembre au 24 décembre 2011, selon les dates et horaires suivants :
- du lundi au vendredi de 08 h 00 à 18 h 30
- le samedi de 08 h 00 à 17 h 00.
Délivré à la Revue du Bourg, par M. Christophe THEODOLOZ, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, du 4 novembre au 12 décembre 2011, durant les soirs de représentation de leur spectacle, jusqu'à 01 h 00 maximum
Terme d'une autorisation d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont Mme Silvia CLAIVAZ est au bénéfice pour le Café-restaurant Le Léman, sis à la Rue du Bourg 25, au 30 septembre 2011
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Sinisa MITROVIC :construction d'une villa contre le bâtiment existant, parcelle N° 3551, plan 14, Rue des Prés Magnin 2, Prés Magnin, zone habitat collectif A à aménager, coord. 2572495/1106225
Patrick SCHOSSER :modification des plans autorisés le 17.08.2011 pour la construction d'une maison individuelle, parcelle N° 16108, plan 14, Rue des Bonnes Luites 24, Prés Magnin, zone habitat individuel (R2), coord. 2572340/1106310
Keller Martigny SA :création d'une porte en façade, parcelle N° 9244, plan 214, Rue des Finettes 59, Bévignoux, zone industrielle (IN), coord. 2573127/1106203
Debio Recherche Pharmaceutique SA :mise en place d'une citerne d'azote et l'installation d'une clôture, parcelle N° 9108, plan 211, Rue du Levant 146, Prés des Caisses, zone artisanale (AR), coord. 2573050/1105650
Sabit ABAZI : changement d'affectation d'un local commercial en snack-bar, parcelle N° 613, plan 9, Rue du Léman 12, Grand Verger, zone centre contigu A (CC), coord. 2572020/1105955
Roger BONVIN : reconstruction d’une ferme incendiée sur la parcelle N° 4956, plan 43, La Zouilla, zone agricole de plaine, coord. 572’480/104’510
HOLCIM BETONDRANCE SA, Martigny :choix des teintes de la centrale à béton en construction sur la parcelle N° 8’475, plan 201, Le Verney, zone d’intérêt général B (ZIG B), zone à aménager, Le Verney, coord. 571’800/107'360, à savoir : façades : RAL 9006 (blanc aluminium) ; encadrements de fenêtres et portes : RAL 3002 ; silo : RAL 9010.
SFM SA :choix des teintes du couvert de stockage en construction sur la parcelle N° 9099, plan 216, Rue des Sablons 9, Les Planches, zone industrielle (IN), coord. 2573570/1106485, à savoir : façades : gris idem bâtiment existant.
MBA Construction SA par le bureau Arcos'Arre Architecture SA : construction d'une maison individuelle, parcelle N° 17196, plan 29, Rue du Guercet, zone hameau (VH), coord. 2573965/1105925
Josyanne et Claude MICHELLOD :reconstruction du bâtiment suite à un incendie, parcelle 10164, plan 103, Rue des Fontaines 2, Le Bourg, zone vieille ville (VV), coord. 2570977/1104486
Travaux publics
Adjugé les travaux de génie civil pour la création du rond-point Champ des Iles, vers la sortie de l'autoroute au croisement avec la route d'Ottan
Adjugé les travaux de génie civil pour l'élargissement de la Route de Fully
Adjugé les travaux de génie civil, canalisations, sur l'Avenue du Grand-St-Bernard, tronçon rond-point de Plaisance au magasin Jaunin
Adjugé la fourniture d'un bus Ford Transit
Adjugé la fourniture d'une camionnette Gladiator
Approuvé le choix de la teinte du Pont de Rossettan, soitOuvrage en gris RAL 7047 Main courante en rouge vin RAL 3005
Adjugé la plantation d'arbres pour la Rue des Morasses
Bâtiments publics
Adjugé le changement d'éclairage de secours pour le parking du Manoir
Adjugé les travaux d'entretien des toitures des bâtiments publics
Approuvé le plan d'implantation pour l'accès handicapés pour le nouveau Kiosque de la Place Centrale
Enseignement et formation
Pris acte de la démission de Mme Pascale Boismorand et de Mme Romy Moret en qualité de membres de la Commission scolaire
Approuvé l'acquisition de deux tableaux blanc interactifs
Environnement
Adjugé les travaux d'étanchéité pour la toiture de la STEP
Approuvé l'impression d'une information tout-ménage pour les déchets dans le cadre de l'opération "Martigny Ville Propre" qui aura lieu le samedi 21 avril 2012
Divers
Préavisé favorablement l'ouverture officielle du Carnaval de Martigny-Bourg le 11 du 11 du 2011, sur la Place St-Michel, avec arrêt de la production des Guggens à 22 h 00, puis musique modérée jusqu'à 00 h 30 et fin de la manifestation à 01 h 00
Au cours de sa séance du 5 octobre, le Conseil a notamment :
Autorisation d'exploiter
Délivré à M. Geraldo RIVIELLO une autorisation d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne Café-bar St-Michel, sis à la Rue du Bourg 95 à Martigny
Autorisations occasionnelle d'exploiter
Délivré au Comité des animations du Château de la Bâtiaz, par M. Roland HUGON, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, pour l'organisation d'une soirée Années 80 le lundi 31 octobre 2011 au Château de la Bâtiaz, selon les horaires suivants :
arrêt de la musique à 02 h 00
fermeture des locaux et emplacements à 03 h 00
Délivré à la Guggenmusik Mokshû Lion's une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, pour l'organisation de la 14ème édition de la soirée de la Guggenmusik Mokshû Lion's le samedi 3 décembre 2011 au CERM, selon les horaires suivants :
arrêt de la musique à à 03 h 45
fermeture des locaux et emplacements à 04 h 00
Ressources humaines
Engagé M. Yves JEANMONOD, en qualité d'assistant administratif auprès Greffe municipal
Gestion administrative et développement économique
Approuvé le renouvellement des cartes journalières CFF au prix de Fr. 30.-- pour l'année 2012
Travaux publics
Adjugé le mandat d'ingénieur pour le carrefour Marc Morand
Approuvé le choix d'aménagement pour le jardin d'enfants des Meillerettes
Adjugé les travaux de réfection du Pont du Rossettan
Bâtiments publics
Adjugé les travaux de génie civil pour le déplacement de l'ancien kiosque à musique de la Place Centrale, dans le cadre du nouvel aménagement
Adjugé les travaux de réparation de l'escalier du Moulin Semblanet
Adjugé les travaux pour le changement de la chaudière dans le Bâtiment Grenette
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Pierre Marie MAX : transformation et rénovation d'une grange en habitation, parcelle 10034, plan 102, Rue du Bourg-Vieux, Bourg-Vieux, zone vieille ville (VV), coord. 2570745/1104290
Mireille MUCHAGATO : rénovation d'un bâtiment sur la parcelle 10066, plan 102, Rue des Fontaines 13, zone vieille ville (VV), coord. 2570840/1104290
François CRETTON : installation de capteur solaire thermique en toiture d’une villa, parcelle 9195, plan 212, Rue des Farquet 34, Les Praz Prins, zone d’habitat individuel (R2), coord. 2573909/1105931
Frédéric EMERY : transformation d'une maison d'habitation, parcelle 12780, plan 121, Les Escoteaux, zone agricole de montagne, coord. 2571320/1103640
Au cours de sa séance du 21 septembre, le Conseil a notamment :
Autorisation d'exploiter
Délivré à M. Freddy ZERMATTEN, une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne Station Agip, sis à la Route de Fully 53, à Martigny
Terme d'une autorisation d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont M. Laurent TORRIONE est au bénéfice pour "Le Purgatoire", sis à la Rue du Bourg 25, au 31 août 2011
Personnel
Approuvé l'engagement de Mlle Juliane Andenmatten, en qualité de stagiaire MPC
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Thierry GRANGES: agrandissement du bâtiment, parcelle 5153, plan 45, Rue du Léman 45, Le Gilloud, zone artisanale (AR), coord. 2571170/1106445
Odys Informatique SA : mise en place d'une climatisation en toiture, parcelle 657, plan 11, Avenue de la Gare 45, Le Borsey, zone centre contigu A (CC), coord. 2572120/1106069
Albert ALTER: construction d'un box à chevaux, parcelle 4516, plan 40, Grands Sorts, zone agricole de plaine, coord. 2570615/1107886
RSV – Hôpital de Martigny : transformation de locaux en cabinets de consultations, parcelle 395, plan 108, Avenue de la Fusion 27, zone intérêt général A, coord. 2571360/1105400
Rywalski II SA : construction d'un immeuble d'habitation, parcelle 11142, plan 109, Les Champs du Bourg, zone habitat collectif B (R3), coord. 2570800/1104420
Pascal BRUCHEZ : choix des teintes des 4 villas en PPE en construction sur la parcelle 9150, plan 211, Rue des Farquet 5 à 11, En Saragoux, zone d’habitat individuel (R2), coord. 2'573’395/1'105'785
José ALVES et Judite DIAS : choix des teintes de la maison d’habitation en construction sur la parcelle 16’742, plan 212, Rue du Levant 186, zone d’habitat individuel (R2), coord. 573’640/106'030
ECON-HOME SA : choix des teintes des deux immeubles d’habitation en construction sur les parcelles 1'182, 1'183, 1'186, 1'187 et 1’189 , plan 15, Rue des Follaterres, zone d’habitat collectif B (R3), coord. 571’750/106’55
Bâtiments publics
Adjugé les travaux de transplantation pour l'aménagement de la Place Centrale
Adjugé les travaux d'installations électriques pour le nouveau kiosque à musique de la Place Centrale
Adjugé le choix de la couleur du béton pour l'aménagement de la Place Centrale, nouveau kiosque à musique et abribus
Au cours de sa séance du 7 septembre, le Conseil a notamment :
Autorisation d'exploiter
Délivré à M. José Joao ALVES LOPES une autorisation d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne Pizzeria "Au Grotto", sise à la Rue du Rhône 3 à Martigny
Autorisations occasionnelle d'exploiter
Délivré au Club de Pétanque de Martigny, par M. François PILLET, une autorisation occasionnelle d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, pour l'exploitation d'un débit de boissons avec petite restauration dans le cadre du traditionnel concours de la Foire du Valais les samedi 1er et dimanche 2 octobre 2011 au Forum
Délivré au Syndicat de Charrat - Saxon, par M. François MORET, une autorisation occasionnelle d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, pour l'exploitation d'un débit de boissons avec petite restauration dans le cadre du combat de reines du dimanche 2 octobre 2011 à l'Amphithéâtre de Martigny (en cas de mauvais temps reporté au dimanche 9 octobre 2011)
Délivré à la Troupe de Théâtre Le Masque, par M. Frédéric DARBELLAY, une autorisation occasionnelle d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, pour l'exploitation d'un débit de boissons avec petite restauration pour les représentations du spectacle "Recherche Femme Désespérément" à la Salle des Combles de l'école primaire, les jeudis, vendredis, samedis et dimanches soirs, du 5 au 26 novembre 2001, jusqu'à 01 h 00 maximum.
Sinergy
Approuvé les nouveaux tarifs d'électricité 2012
Sports
Octroyé une subvention extraordinaire au Club de Pétanque de Martigny pour l'ensemble des festivités organisées à l'occasion du 50ème anniversaire du Club
Enseignement et formation
Approuvé la prolongation, pour une année, l'engagement provisoire de
- Mme Maribel CHERIX (éducatrice au CPS)
- Mme Véronique CORALI (enseignante spécialisée au CPS)
- Mme Katia BENDER-MAZURCZAK (enseignante d’appui)
Approuvé la nomination de façon définitive de
- M. Pierre KNUPFER (maître enfantin)
- Mme Clémance BRUCHEZ (enseignante spécialisée au CPS)
- Mme Crystal JORDAN COUDRAY (enseignante au CPS et d’appui)
- Mme Céline ZENKLUSEN-DARIOLI (enseignante spécialisée au CPS)
Approuvé la nomination de façon définitive des deux enseignants qui ont terminé leur formation d’enseignants spécialisés, à savoir
- Mme Corinne BENDER
- M. Thierry FELLAY.
Approuvé la modification du Règlement interne concernant la prise en charge par la Commune des frais de transports pour les étudiants en âge de scolarité obligatoire qui fréquentent déjà le collège
Travaux publics
Adjugé les travaux d'élagage des arbres du Canal du Toléron
Adjugé l'acquisition d'une nouvelle machine pour le marquage routier
Adjugé la fourniture de filets pour les travaux de protection du Ban du Bourg
Approuvé le concept signalétique art et culture et adjugé la fourniture de panneaux de signalisation tout comme la fourniture de totems interactifs
Approuvé le choix des arbres pour la nouvelle rue des Morasses
Bâtiments publics
Adjugé la fourniture des dalles sur caissons pour la Place Centrale
Adjugé les travaux de chauffage, ventilation et sanitaires pour la Place Centrale
Adjugé les travaux de vitrerie pour l'école du Bourg
Adjugé le mandat d'étude d'avant-projet pour l'étude énergétique de la patinoire
Adjugé les travaux d'analyse acoustique pour la Maison de la Musique suite aux nuisances produites par les voies CFF
Adjugé la fourniture et la pose de nouveaux moteurs pour la verrière des Galopins sis au bâtiment de l'école ville C
Adjugé les travaux d'ingénieur civil et les travaux d'ingénieur électricité pour le nouveau Cycle d'orientation
Loisirs et jeunesse
Approuvé le Règlement et la procédure du concours du "Prix à la jeunesse"
Sécurité civile
Approuvé le concept régional incendies de forêt proposé par le FSP
Adjugé l'acquisition de 4 systèmes de communications radio pour les protections respiratoires
Dans le cadre de la nouvelle organisation PCi, avec effet au 1er janvier 2012, a désigné les candidats suivants :
- M. Marc-André Pillet, en qualité de Commandant de la protection civile Martigny, pour un taux d'acticité à 50 %
- M. Olivier Morand, en qualité secrétaire de la protection civile Martigny, pour un taux d'activité à 50 %
- M. Blaise Moret, en qualité de chef de la logistique, pour un taux d'activité à 100 %
- M. Frédéric Héritier, en qualité de responsable de l'instruction et remplaçant du commandant de la protection civile, pour un taux d'activité à 100 %
- M. Cédric Martinet, en qualité de responsable de l'instruction, pour un taux d'activité à 100 %.
Constructions
Approuvé les demandes suivant es :
Administration municipale de Martigny :déplacement du Kiosque à musique situé actuellement sur la Place Centrale, parcelle 480, plan 6, En Ville - Les Epineys, zone d'intérêt général A, coord. 2571620/1105710
Pascal BRUCHEZ :construction de 3 villas en PPE, parcelle 9149, plan 211, zone habitat individuel (R2), coord. 2573395/1105785
Olivier RIBORDY : changement d'implantation du garage avec dérogations à l'alignement et à la distance à la limite ainsi que la pose de capteurs solaires, parcelle 650, plan 10, Rue de la Pierre-Avoi 1, La Délèze, zone habitat individuel (R2), coord. 2572210/1105590
Maurice SARRASIN:rénovation d'une villa familiale, parcelle 3144, plan 10, Rue de la Pierre Avoi 7, La Délèze, zone habitat individuel (R2), coord. 2572255/1105540
Marcelino DOS SANTOS CARLOS : modification des plans autorisés pour la construction d'une maison individuelle, parcelle 17240, plan 211, rue de Verdan 35, En Saragoux, zone habitat individuel (R2), coord. 2573415/1105710
Swisscom (Suisse) SA :installation d'une cabine de réseau fixe Swisscom pour le haut débit VDSL (Swisscom TV), parcelle 3464, plan 12, Rue de Grimisuat, Longes Rayes, zone intérêt général A, coord. 2572760/1105955
EHV Ecole Hôtelière du Valais : construction d'une véranda, parcelle 5728, plan 217, Rue Marconi 19, zone intérêt général A, coord. 2572650/1106510
Yvon BENDER : construction d'une véranda et d'un balcon, parcelle 3041, plan 5, Rue des Morasses 1, En Ville, zone vieille ville (VV), coord. 2571646/1105419
Didier LUYET :fermeture d'un balcon, parcelle 11017, plan 108, Avenue de la Fusion 16, Les Petits Epineys, zone habitat collectif A (R4), coord. 2571414/1105751
Frédéric MOULIN:construction d'un porche d'entrée, parcelle 11150, plan 109, Rue des Champs du Bourg 37, Champs du Bourg, zone habitat individuel (R2), coord. 2570855/1104505
Alexandre BURATTI :construction d'un porche d'entrée, le remplacement des fenêtres et la réfection partielle des façades du garage, parcelle 12902, plan 123, Route de Chemin 5, zone habitat individuel (R2), coord. 2572300/1104590
Inácio Antonio GACHINEIRO DA SILVA :construction d'un couvert, parcelle 2769, plan 29, Rue des Farquet 54, Combe des Vaches, zone habitat individuel (R2), coord. 2573753/1105895
Salima BAYARD :construction d'un couvert, parcelle 16136, plan 212, Rue des Farquet 57, Les Praz Prins, zone habitat individuel (R2), coord. 2573575/1105975
Adriana CIARDO :transformation et la surélévation de la toiture d'une villa, parcelle 15715, plan 14, Rue des Prés-Aubert 9, Prés-Aubert, zone habitat collectif B (R3), coord. 2572030/1106300
Florian MESSERLI : réfection de la toiture et la création d'une lucarne, parcelle 10292, plan 103, Rue du Bourg 61, Le Bourg, zone vieille ville (VV), coord. 2570958/1104321
Dini & Chappot SA :installation de vitrages coupe-vent sur un côté des balcons, parcelle 11249, plan 109, Rue des Epineys 16B, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571140/1105090
Lucia BENDER BERNHEIM : reconstruction d'une remise à outils, parcelle 3974, plan 34, Rière Château, zone agricole protégée, coord. 2571320/1106050
Remo MORCIANO : construction d'une cabane de jardin, parcelle 3791, plan 29, Rue du Guercet 79, Le Guercet, zone habitat individuel (R2), coord. 2573819/1105876
SFM SA :construction d'un couvert de stockage et d'une rampe d'accès, parcelle 9099, plan 216, Rue des Sablons 9, Les Planches, zone industrielle (IN), coord. 2573570/1106485
Arnold SA :pose d'enseignes publicitaires, parcelle 9260, plan 214, Rue du Simplon 128, Bévignoux, zone industrielle (IN), coord. 2572930/1106300
Françoise DESCOMBES :pose d'enseignes publicitaires, parcelle 613, plan 9, Rue du Léman 12, Grand Verger, zone centre contigu A (CC), coord. 2572030/1105954
Christian CONSTANTIN : modification des plans autorisés pour la rampe d’accès du centre commercial CRISTAL
Charlotte MORET : réfection des façades et le choix des teintes (pose d'une façade métallique) du kiosque en rénovation, parcelle 843, plan 5, Rue de Plaisance 3B, zone habitat collectif A (R4), coord. 2571400/1105450
Pierre-André GIROUD : choix des teintes du remplacement des volets de la maison d’habitation sise sur la parcelle 11153, plan 109, rue des Champs du Bourg 29A, zone d’habitat individuel (R2), coord. 2'570’888/1'104'567, à savoir volets : RAL 6005 (vert foncé)
Cai TAO : choix des teintes de l’immeuble en rénovation sur la parcelle 3350, plan 11, rue d’Aoste 6, zone de centre dispersé B (CD), coord. 2'572’212/1'105'988, à savoir : façades : MARMORAN N° 32119 (beige-gris clair; volets : idem existant (vert olive); autre : barrières (vert olive).
Au cours de sa séance du 17 août, le Conseil a notamment :
Autorisation occasionnelle d'exploiter
Délivré à la Fondation Valaisanne Action Jeunesse, par M. Nicolas SCHWERY, une autorisation occasionnelle d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, pour l'exploitation d'un débit de boissons avec petite restauration dans le cadre du 1er Young Event du 27 août 2011 au CERM de Martigny, selon les horaires suivants :
arrêt de la musique à 03 h 30
fermeture des locaux et emplacements à 04 h 00 maximum
Terme d'une autorisation d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont M. Henrique BORGES est au bénéfice pour la Pizzeria "Au Grotto", sis à la Rue du Rhône 3, au 31 juillet 2011
Informatique
Adjugé la fourniture des différentes licences pour la mise à jour d'Office (Windows – Word – Excel – etc.) ainsi que la mise à jour des différents serveurs
Foire du Valais 2011
Délivré aux exploitants de la 52ème Foire du Valais, selon listing des raisons sociales du 12 août 2011, une autorisation occasionnelle d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, du 30 septembre au 9 octobre 2011, de 10 h 00 à 21 h 00, selon formulaire individuel établi
Préavisé favorablement l'organisation d'une soirée "concert" dans le secteur "Espace Plaisir" le vendredi 30 septembre 2011 dès 20 h 30, avec arrêt de la musique à 23 h 00, avec évacuation immédiate pour terminer cette nocturne à 23 h 30
Prolongation d'ouverture des établissements publics durant la Foire du Valais 2011
Fixé à 02 h 00 la fermeture des établissements publics les vendredi 30 septembre et samedi 1er octobre 2011, ainsi que les vendredi 7 et samedi 8 octobre 2011, sans émolument, conformément aux nouvelles dispositions légales et prescriptions de police en vigueur.
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Sinergy Infrastructure SA :construction d'une fouille pour conduite d'eau potable et canalisations électriques, parcelles 6318 - 6323 - 6335 - 13033 - 13050 - 13098 - 13370, plan 124, Chemin-Dessous, zone agricole de montagne et zone forêt, coord. 2573170/1104670
Patrick SCHOSSER :construction d'une maison individuelle, avec dérogation à la zone, parcelle n°16108, plan n°14, Rue des Bonnes Luites 24, "Prés Magnin", zone intérêt général A, coord. 2572340/1106310
Daniel GEX:agrandissement du bâtiment avec changement d'affectation, parcelle 3387, plan 12, Avenue des Neuvilles 17, zone habitat collectif A (R4), coord. 2572310/1105720
Xhevat ÇUNI : choix des teintes de la maison d’habitation en rénovation sur la parcelle 10’026, plan 102, rue du Bourg-Vieux 2, zone vieille ville (VV), coord. 2'570’775/1'104’285, à savoir façades : MARMORAN 32018 (ocre moyen); store volet : blanc
Bruno et Orlanda FARINA : choix des teintes de la maison d’habitation en construction sur la parcelle 17'119, plan 212, rue des Farquet, zone d’habitat individuel (R2), coord. 573’560/105'945, à savoir : façades : blanc cassé; store volet : gris anthracite
Eau, énergie et gestion énergétique
Approuvé la mise sur pied de la 2ème édition du cours "Chauffez futé" en collaboration avec Sinergy
Tourisme
Approuvé le concept du Hameau de Noël établi par la Jeune Chambre Internationale de Martigny qui aura lieu du jeudi 15 au 23 décembre 2011 sur l'Avenue de la Gare
Travaux publics
Adjugé les travaux de signalisation et de marquage pour la Route d'Ottan
Bâtiments publics
Adjugé la fourniture des fenêtres bois-métal pour l'école du Bourg
Adjugé les travaux de béton armé et d'excavation pour l'aménagement du nouveau
Kiosque à musique de la Place Centrale
Adjugé le mandat pour l'étude des stabilisateurs de tension
Environnement
Adjugé les travaux pour le nouveau collecteur d'égouts de la Rue St-Théodule
Au cours de sa séance du 27 juillet, le Conseil a notamment :
Terme d'une autorisation d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont M. Ludovic POSSE est au bénéfice pour le Daily Restaurant, sis à la Route de Fully 63, au 31 mai 2011
Enseignement et formation
Adjugé la fourniture de 4 nouveaux feux de carrefour pour la prévention routière
Travaux publics
Adjugé la fourniture des plantes 2012
Bâtiments publics
Adjugé les travaux de ferblanterie et d'étanchéité pour l'Ecole de Martigny-Bourg
Adjugé les travaux de réparation de la verrière de l'Ecole Centre-Ville C
Adjugé la fourniture de bornes escamotables pour la Place Centrale
Adjugé la fourniture de bornes pour la dépose scolaire à l'Avenue de la Fusion
Intégration
Désigné M. Julien TISSIERES en qualité de coordinateur pour les cours de français, avec entrée en fonction début août 2011, pour un taux d'activité de 20 %
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Cittolin et Polli :construction d’un immeuble résidentiel sur la parcelle 3085, plan 9, La Moya, rue du Simplon, zone de centre dispersé B, coord. 2572179/1105854
Administration municipale de Martigny : construction d'un nouveau Kiosque à musique et deux nouveaux abribus dans le cadre du nouvel aménagement de la Place Centrale
Ecobois constructions Sàrl :construction d'un immeuble d'habitation, parcelle 15049, plan 45, Chemin du Milieu 122, Martinet, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571370/1106635
Christian AEBI :réfection des façades, parcelle 10298, plan 103, Rue du Bourg 49, Le Bourg, zone vieille ville (VV), coord. 2570982/1104350
Thomas LENTES :fermeture d'un balcon, parcelle 980, plan 3, Rue d'Octodure 25B, zone habitat individuel (R2), coord. 2571930/1105360
Gérard GUERITEE :fermeture d'un balcon, parcelle 670, plan 11, Avenue de la Gare 54, La Moya, zone centre dispersé B (CD), coord. 2572180/1106006
Bernard FILLIEZ:fermeture vitrée d'une terrasse, parcelle 16329, plan 212, Rue des Farquet 24, zone habitat individuel (R2), coord. 2573540/1105870
Lucio DENTESANO : construction d'un garage, parcelle 7229, plan 15, Rue des Follaterres 29, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571630/1106610
Didier GABIOUD : construction d'un pavillon de jardin avec dérogation à la distance entre bâtiments, parcelle 2654, plan 28, Rue du Guercet 39, zone habitat individuel (R2), coord. 2573600/1105860
Laurence COLLART-MEICHTRY :pose d'un portail d'entrée, parcelle 1115, plan 14, Rue des Bonnes Luites 2, Prés Magnin, zone habitat individuel (R2), coord. 2572160/1106193
Thérèse BEDAUX : installation d'une clôture sur le pourtour de la parcelle 12154, plan 115, Botzat des Crettes, zone agricole de plaine, coord. 2575230/1107560
Vorziers Investissements SA : choix des teintes de la halle commerciale avec parking en construction sur les parcelles 695 et 3’369, plan 12, rue du Simplon, zone artisanale (AR), coord. 572’690/106'200
Virginia ALMEIDA :réfection des façades et choix des teintes de la halle sur la parcelle 10868, plan 107, rue du Châble-Bet 11, zone artisanale (AR)
Au cours de sa séance du 6 juillet 2011, le Conseil a notamment :
Autorisation d'exploiter
Délivré à M. Giuseppe GRECO une autorisation d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne GRECOR - vins fins et liqueurs – épicerie italienne, sis à la Rue de Fully 53 à Martigny
Délivré à Mme Valérie BARBEN une autorisation d'exploiter au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne Camping TCS Les Neuvilles, sis à la Rue du Levant 68 à Martigny
Autorisation occasionnelle d'exploiter
Délivré à M. David MICHELLOD, une autorisation occasionnelle d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, pour l'exploitation d'un débit de boissons avec petite restauration dans le cadre de SLIDE AND SOUND 2011, au CERM de Martigny, les vendredi 18 et samedi 19 novembre 2011, selon l'horaire suivant :
- arrêt de la musique à 03 h 30
- fermeture des locaux et emplacements à 04 h 00
Terme d'une autorisation d'exploiter
Pris acte de la fin d'autorisation d'exploiter dont Mme Isabelle FALCY est au bénéfice pour le Café-bar St-Michel, sis à la Rue du Bourg 95, au 31 juillet 2011
Prolongations exceptionnelles durant les mois de juillet et août 2011
Délivré une autorisation de fermeture exceptionnelle à 02 h 00 les vendredis et samedis durant les mois de juillet et d'août 2011, aux établissements suivants qui en ont fait la demande : Britannia Pub – Sunset Bar – Barock Café & Live – Bar Les Arcades –Auberge Bordillonne
assortie des conditions suivantes :
- arrêt de la musique extérieure à 23 h 00
- présence d'un agent de sécurité reconnu de 01 h 00 à 02 h 30 afin d'éviter notamment
toutes nuisances sonores en terrasse pour les riverains
Informatique
Adjugé le renouvellement du parc informatique des postes clients
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
TMR Transports de Martigny et Régions SA : construction d'une halle de dépôts et bureaux, parcelle 4’055, plan 35, La Verrerie 72, zone artisanale (AR), coord. 2'569’590/1'108'930
Paroisse protestante du coude du Rhône Martigny-Saxon :construction d’un bâtiment et la transformation de l’existant sis sur la parcelle 804, plan 4, rue d’Oche, zone d’habitat collectif A (R4), coord. 571’590/105'260
Pierrick LUISIER :transformation et la rénovation d'une grange en habitation, parcelles 169 et 252, plan 1, Rue d'Octodure 18b, zone vieille ville (VV), coord. 2'571'791/1'105'391
Hugo ZANFAGNA :construction d’un immeuble résidentiel sur la parcelle 5’037, plan 44, chemin des Fumeaux 16, zone d’habitat collectif B (R3), coord. 571’155/106'670
Géraldine ARLETTAZ :réfection et l'isolation de la toiture, parcelle 1232, plan 15, Chemin des Prés-de- l'Ile 7, Prés de l'Ile, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571835/1106210
PPE Avouillons 14/16 par Fiduciaire Duc Sarrasin & Cie SA :réfection des façades et pose d'isolation périphérique, parcelle 742, plan 12, Rue des Avouillons 14/16, Aux Avouillons, zone habitat collectif A (R4), coord. 2572760/1105980
Kamal KITHSIRI :rénovation et la surélévation de la toiture du bâtiment existant sis sur la parcelle 10’256, plan 103, Rue du Bourg 38, zone vieille ville (VV), coord. 570’995/104'390 (modification des plans autorisés le 9 juillet 2008)
VIGIMED SA :changement d’affectation du 6ème étage du bâtiment en construction sur la parcelle 604, plan 8, zone de centre dispersé B à aménager
Alison THOMSON :agrandissement d'une terrasse, parcelle 13868, plan 123, Rue des Ronques 25, Plan Chemin, zone habitat individuel (R2), coord. 2572419/1104529
João Carlos LOPES CONDE :construction d'une cabane de jardin, parcelle 16362, plan 44, Chemin du Milieu 41C, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571205/1106692
Joao CarlosDOS SANTOS : installation d'un portail, parcelle 10135, plan 103, Avenue du Gd-St-Bernard, Le Bourg, coord. 2570907/1104451
Alexandre DUCRY : changement d’affectation d’un appartement d’habitation en surface commerciale (cabinet dentaire) du bâtiment sis sur la parcelle 309, plan 2, En Ville, zone de centre contigu A, coord. 2571833/1105694.
Angel et José QUINTEIRO :construction d'une palissade en bois (hauteur 2 mètres), parcelles 16740 et 9185, plan 212, Rue du Levant 190, Les Praz-Prins, zone habitat individuel (R2), coord. 2573650/1106035
SWISSCOM :réalisation d’un forage pour le passage d’un câble fibre optique, traversée de la Dranse, travaux mandatés par le Département Militaire Fédéral, parcelle 5213, plan 45, Martinet, route communale
Bertrand POSSE :déplacement et agrandissement d'une remise, parcelle 4538, plan 40, Grands Sorts, zone agricole de plaine, coord. 2570775/1107460
Naturalisation
Octroyé le droit de cité communal à 57 personnes, sous réserve de l'approbation des dossiers par les instances cantonales
Tourisme
Approuvé la répartition de financement dans le cadre du projet ORTM 2.0
Travaux publics
Adjugé l'étude pour la réalisation d'un schéma directeur de la mobilité douce
Adjugé les travaux de génie civil pour la réalisation de la Rue de Faraday
Adjugé des travaux de construction des barrières pour le dispositif routier de retenue de la Route d'Ottan
Adjugé les travaux de génie civil pour la Rue de la Bâtiaz – Rue de la Tour – zone 30 km/h
Adjugé les travaux de génie civil pour l'accès, avec escalier, de l'Avenue de Fully à la Gare CFF
Adjugé la fourniture et la plantation d'arbres de la Rue du Forum
Adjugé les travaux de réaménagement du Parc des Prés de la Scie
Adjugé la commande de bulbes pour le Service parcs et jardins
Approuvé le cheminement du nouveau parcours de la Corrida d'Octodure
Bâtiments publics
Adjugé les différents mandats d'ingénieurs pour les travaux de rénovation de la Place Centrale
Approuvé la création d'un local technique en sous-sol avec ascenseur pour l'UAPE de Martigny-Bourg
Adjugé les travaux de ventilation pour l'UAPE de Martigny-Bourg
Adjugé la pose d'une vitrine sur l'œuvre de Michel Bovisi et des écoliers au Bassin du Manoir
Adjugé les travaux de rénovation de la Salle communale
Adjugé différents travaux de rénovation des édicules du cimetière
Adjugé différents travaux de rénovation pour les bureaux de Trempl'Intérim
Travaux publics et bâtiments publics
Approuvé les nouvelles appellations de rues, carrefours, ronds-points, ouvrages d'art, parkings, etc.
Enseignement et formation
Désigné Mme Laurence LONFAT en qualité d'adjointe au Directeur des Ecoles
Sports
Adjugé le remplacement de l'onduleur de la patinoire
Adjugé les travaux de marquages provisoire et définitif pour la Salle du Midi
Attribué les heures de glace de la patinoire municipale pour la saison 2011 - 2012
Attribué les heures des salles de gymnastique pour la saison 2011 - 2012
Sécurité civile
Pris acte de la nomination, par l'Office cantonal de la Protection civile, de M. Blaise MORET, de Liddes, en qualité de responsable matériel à un taux d'activité de 100 % et de M. Olivier MORAND, de Martigny, en qualité de responsable administratif, pour un taux d'activité de 50 %
Approuvé l'adaptation du règlement de travail du personnel auxiliaire
Approuvé la nomination de M. Florian BESSE, en qualité de centraliste auprès de la Police municipale avec entrée en fonction au 1er septembre 2011
Enseignement et formation
Adjugé la fourniture de matériel ACM pour la nouvelle rentrée scolaire
Adjugé l'acquisition de deux tableaux blancs interactifs
Travaux publics
Adjugé le mandat d'étude relatif au périmètre Ancienne Pointe
Adjugé les travaux d'entretien et de génie civil pour le Chemin du Vivier
Approuvé la création d'une zone détente sur la place de liaison entre le Chemin des Barrières et l'Avenue de la Fusion
Adjugé les travaux d'aménagement du jardin pour enfants vers l'Hôpital
Bâtiments publics
Adjugé les travaux d'équipement et d'éclairage de la scène de l'aula du nouveau Cycle d'orientation Ste-Marie
Adjugé les travaux de réfection de la Salle de l'Harmonie municipale
Adjugé les travaux de réfection de la ventilation de la Police municipale
Adjugé le remplacement de la chaudière du Centre de loisirs des Vorziers
Adjugé les travaux de rénovation des sanitaires de la Villa Tissières
Adjugé le remplacement des panneaux de portes des salles de classes de l'Ecole Centre Ville B
Tourisme
Approuvé le concept d'animation estivale – Place Centrale 2011, du vendredi 28 juillet au dimanche 14 août 2011.
Sécurité des bâtiments
Approuvé les mises en conformité des chaufferies suite aux expertises du service de ramonage
Constructions
Approuvé les demandes suivantes :
Marcelino DOS SANTOS CARLOS : construction d'une maison individuelle, parcelle(s) 17240, plan 211, rue du Guercet en Saragoux, zone habitat individuel (R2), coord. 2573415/1105710
Swisscom (Suisse) : installation d’une cabine de réseau fixe Swisscom pour le haut débit VDSL (Swisscom TV), parcelle 5’201, plan 45, Chemin du Milieu, zone d’habitat collectif B (R3), coord. 2'571’460/1'106'425
Administration municipale :construction d’un pavillon abritant 84 enfeus et 84 columbariums dans le cimetière communal, parcelle 11729, plan 112, Chemin du Vivier, zone intérêt général B, coord. 2572150/1105000
La Poste Suisse Immobilier:demande de réfection des façades et le réaménagement des locaux du bâtiment sis sur la parcelle 637, plan 9, rue de la Poste, zone centre contigu (CC), coord. 571’985/105'830 (modification des plans autorisés le 12 janvier 2011)
Christian CONSTANTIN :agrandissement et rénovation d'un centre commercial, création d'une verrière, parcelle 8610, plan 202, Avenue de Fully 63, zone centre d'achat, coord. 2572040/1106905 (modification des plans autorisés le 26 janvier 2011)
Luis Filipe ROMAO LOURENCO JOIA et Nisrine DEMAZ JOIA :choix des teintes de la maison d’habitation en construction sur la parcelle 16’741, plan 212, rue du Levant, zone d’habitat individuel (R2), coord. 573’635/106'050, à savoir : façades : GREUTOL N° 9412 bordeaux-pastel, toiture : tuiles béton anthracite
Alpha Immobilier SA :choix des teintes des 18 villas en construction sur les parcelles 9'364 et 14’717, plan 216, rue du Levant, zone d’habitat individuel (R2), coord. 573’710/106'070, à savoir : façades : SIKKENS brun n° D2 25 30 MARMORAN blanc n° 32095, stores : aluminium Eloxé + gris USR 140, encadrement de fenêtre : PVC 2
PPE les Moulins :choix des teintes du bâtiment en rénovation sur la parcelle 1169, plan 15, rue du Courvieux 15, zone d’habitat collectif B (R3), coord. 2'571’825/1'106'625, à savoir : façades : MARMORAN 4564 (brique oranger), soubassement : MARMORAN 32147, stores / volets : existant.