Extrait de séance du Conseil municipal du 12 mars 2019

Au cours de sa séance du 12 mars, le Conseil a notamment :

Ressources humaines

• Désigné Mme Christelle REYNARD en qualité de chargée de communication

Environnement

• Adjugé la fourniture et la pose de deux pompes de dosage à la STEP

Constructions

Approuvé les demandes suivantes :

• Claude Urfer SA : réfection des façades, parcelle 9183, plan 216, Rue du Levant 171, Sous le Guercet, zone artisanale (AR), coord. 2573780/1106200

• Copt Raffaella : changement d'affectation d'un bar à vin en restaurant, parcelle 775, plan 6, Rue Marc Morand 9, En Ville, zone vieille ville (VV), coord. 2571700/1105747

• Del Duca Rosalia : construction de garages, parcelle 15911, plan 15, Avenue de Fully 33, Les Prés de l'Ile, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571920/1106340

• Schildknecht Benoît : installation d'un cabanon de jardin, parcelle 3169, plan 3, Rue Bonne de Bourbon 1, La Délèze, zone habitat individuel (R2), coord. 2572001/1105431

• Gay-Lugon Nicolas et Virginie : transformation agrandissement d'un bâtiment d'habitation individuel et déplacement d'une cabane de jardin, parcelle 10595, plan 106, Rue de Surfrête 26, En Zibre, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571308/1104703

• Tissières Pascal : installation d’un panneau publicitaire pour maison d'hôtes, parcelle 329, plan 2, Rue du Grand Verger 3, En Canèva, zone habitat collectif B (R3), coord. 2572030/1105600

• Michellod Bernard : installation de capteurs solaires, parcelle 1194, plan 15, Rue des Champs-Neufs 1, Les Champs Neufs, zone habitat collectif B (R3), coord. 2571837/1106411

• Bayard Salima : coloration des façades, parcelle 16136, plan 212, Rue des Farquet 57, Les Praz Prins, zone habitat individuel (R2), coord. 2573575/1105974

Intégration

• Validé le projet Bientôt à l’école "Atelier découvertes"

• Validé l’augmentation du prix des cours de français

Bâtiments publics

• Adjugé le mandat d’architecture pour la transformation des locaux sanitaires de l’Ecole A

• Adjugé les travaux de pose et de fournitures de remplacement des portes d’entrée du bâtiment Ecole A

• Adjugé les travaux et le matériel pour le remplacement de l’éclairage de secours du bâtiment Ecole A

• Adjugé les travaux de pose et de fournitures pour le remplacement des portes vestiaires et dépôts de la salle de gym de l’Ecole C

• Adjugé les travaux de remplacement de vitrage et d’aménagements extérieurs pour la garderie Pamplemousse à l’UAPE Abricojeux

• Adjugé les travaux et le matériel pour le remplacement de l’éclairage de secours de la Maison de la Musique

• Adjugé le mandat d’honoraires pour le changement de la lustrerie pour les salles d’exposition du Manoir de la Ville

• Préavisé les travaux de maçonnerie pour la réfection de la plate-forme de la Tour B du Château de la Bâtiaz

Travaux publics

• Validé le concept et adjugé la mise en service du concept Vélospot, vélos en libre-service

• Adjugé les travaux d’aménagement de trottoir et chemin pédestre au Bourg

• Validé la planification et le schéma de circulation pour les travaux à réaliser Route du Levant 2019 – tronçon Neuvilles à Verdan

• Adjugé les travaux d’entretien courant des cours d’eau

Terme d’une autorisation d’exploiter

• Pris acte de la fin d’autorisation d’exploiter dont M. Benoît POUGET était au bénéfice pour la Taverne du Château de la Bâtiaz "A la part des Anges", sis au Château de la Bâtiaz, au 31 octobre 2018

• Pris acte de la fin d’autorisation d’exploiter dont M. Shahow IRANNEJAD était au bénéfice pour le Pizza Kebab Royal, sis à l’Avenue de la Gare 41, au 12 mars 2019

• Pris acte de la fin d’autorisation d’exploiter dont M. Guillaume CHATTRON était au bénéfice pour le Kerrigan’s Tavern, sis à la Rue du Bourg 3, au 31 janvier 2019

• Pris acte de la fin d’autorisation d’exploiter dont M. Christophe COQUILLAT était au bénéfice pour L’Oranger, sis à la Rue Marc Morand 9, au 12 mars 2019

Délivrance d’une autorisation d’exploiter

• Délivré à M. Nassim ABDOU une autorisation d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, sous l'enseigne Restaurant du Château de la Bâtiaz, sis au Château de la Bâtiaz

• Délivré à M. Yousif BAG une autorisation d’exploiter, au sens de l’art. 4 LHR, sous l’enseigne Pizza Kebab Royal, sis à l’Avenue de la Gare 41

• Délivré à Mme Filomena RIVIELLO une autorisation d’exploiter, au sens de l’art. 4 LHR, sous l’enseigne Kerrigan’s Tavern, sis à la Rue du Bourg 3

• Délivré à Mme Raffaela COPT une autorisation d’exploiter, au sens de l’art. 4 LHR, sous l’enseigne A ma sauce, sis à la Rue Marc Morand 9

• Délivré à Mme Monia DA COSTA SILVA TISSIERES une autorisation d’exploiter, au sens de l’art. 4 LHR, sous l’enseigne Grand Verger BNB, sis à la Rue du Grand-Verger 3

Délivrance d’une autorisation occasionnelle d’exploiter

• Délivré à l’Ecole de Cirque ARENA une autorisation occasionnelle d’exploiter (mets et boissons), au sens de l’art. 4 LHR, à l’occasion de leurs représentations de fin d’année qui auront lieu les 1-2-7-8-9 juin 2019

• Délivré au Théâtre Atmosphère une autorisation occasionnelle d’exploiter (mets et boissons), au sens de l’art. 4 LHR, pour les représentations du spectacle Invités par surprise les 28-29-30 mars, 4-5-6-11-12-13 avril 2019

• Délivré au Festival des 5 Continents, une autorisation occasionnelle d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, pour les vendredi 14 juin et samedi 15 juin 2019 dans le cadre du Festival des "Journées des 5 Continents" sur la Place du Manoir et ses alentours
• Délivré au Festival des 5 Continents, une autorisation occasionnelle d'exploiter, au sens de l'art. 4 LHR, pour les vendredi 12 juin et samedi 13 juin 2020 dans le cadre du Festival des "Journées des 5 Continents" sur la Place du Manoir et ses alentours