Règlements
Règlements communaux de Martigny
Administration générale
- Directives d'utilisation de la Salle communale
- Directives d'utilisation de la Salle du Vampire
- Directives d'utilisation du Bâtiment de l'Horloge et de la Salle de la Laiterie
- Directives d'utilisation du Bâtiment de la Grande Salle de l'Hôtel de Ville
- Directives d'utilisation du Couvert d'Octodure
- Directives d'utilisation de l'Abri PC du Bourg
- Directives d'utilisation de l'Amphithéâtre romain
- Directives d'utilisation de la Maison de la Musique
- Directives d'utilisation de l'Ancienne Salle de Charrat
- Règlement d'utilisation des chèques-famille
- Règlement sur les taxes de séjour et d'hébergement
Police - Sécurité publique
- Règlement communal de police
- Règlement sur le service de taxi
- Règlement sur l’organisation communale en cas de catastrophes et de situations extraordinaires
- Arrêté municipal - Bâtiments et WC publics
- Arrêté municipal - Parkings souterrains et accès
- Directives commerçants itinérants "Food Trucks"
- Prescriptions de police sur les heures d'ouverture et de fermeture des établissements publics
Conseil général
Services techniques - Energie
- Règlement sur la gestion des déchets
- Règlement communal des constructions et des zones (RCCZ)
- Règlement concernant la distribution d'eau, d'energie et des services par cable sur le territoire communal
- Règlement de raccordement
- Règlement d'utilisation du domaine public
- Règlement sur l'utilisation des routes forestières
- Assainissement urbain
- Cimetière
- Distribution d'eau
- Distribution d'électricité
- Distribution de chauffage urbain
- Distribution de gaz naturel
- Réseau d'irrigation
Documents annexes au RCC
- Tableau des zones
- Plan affectation de zone (PAZ) 1:10'000
- Plan affectation de zone (PAZ) 1:5'000
- Monuments culturels_Ville
- Monuments culturels_Bourg
- Commission patrimoine - plan des périmètres
- Zones de stationnement
- Fiche VSS 640 281
Sports
Charrat - Règlements
Constructions
- Plan d'affectation des zones
- Règlement communal des constructions
- Tarifs et émoluments autorisation de construire
- Tarifs pour contribution de remplacement (places de parc)
- Forfait relevé géomètre
|
|
En cas de questions ou pour de plus amples d'informations, veuillez contacter Mme Nadine GAY-BALMAZ, au 027/721.25.52 - nadine.gay-balmaz@villedemartigny.ch
Sécurité publique
Eaux - Energie - Environnement
- Règlement eau potable
- Tarifs eau potable
- Règlement eaux usées
- Tarifs eaux usées
- Règlement irrigation
- Prescriptions et plan d'irrigation des parcelles situées sur le coteau
- Règlement sur la gestion des déchets
- Règlement sur la confusion sexuelle
Feu
Règlements cantonaux et fédéraux
Règlements cantonaux
Règlements fédéraux
En savoir plus
Actualités
Parkings souterrains gratuits durant les nocturnes et tous les...
Les parkings souterrains des Morasses et du Semblanet seront gratuits tous les samedis de décembre ainsi que durant les nocturnes. Le Marché de Noël fait son retour dans sa forme habituelle. 28.11.2022 En savoir plusLes gagnants du concours des Maisons et Jardins fleuris 2022...
Dans le cadre de la cérémonie des Nouveaux arrivants qui s'est tenue ce jeudi soir à la Salle communale, la Ville a communiqué la liste des gagnants du concours des Maisons et Jardins fleuris 2022. 28.10.2022 En savoir plusBilan très réjouissant pour le 1er Stage dating octodurien
La première édition du Stage dating octodurien s’est tenue ce mardi matin. Quelque 40 étudiants de l’Ecole de commerce et de la filière sportifs et artistes de Martigny, à la recherche d’un stage MPE, étaient présents pour rencontrer une quinzaine d’entreprises formatrices du coude du Rhône. Les participants dressent un bilan très réjouissant de cet événement, il sera certainement reconduit l’an prochain. 25.10.2022 En savoir plusX
EAU DE MARTIGNY IMPROPRE À LA CONSOMMATION
Suite aux importants orages de ces derniers jours, les sources d’eau potable situées dans le vallon de Champex ont été contaminées par des bactéries.
Lire plus...
Lire plus...